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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. D. HEBRARD
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F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F
ETS. D. HEBRARD (SARL)

Numéro de dépôt :
1603363
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2000
F de ETS. D. HEBRARD

Présentation de la marque F

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. D. HEBRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. D. HEBRARD domicilié(e) 167 avenue du Maréchal Foch, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique HEBRARD gérant - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F est expirée depuis le 16 juillet 2000.

ETS. D. HEBRARD a également déposé les autres marques suivantes : CLARYBAG


ETS. D. HEBRARD (SARL) - 167 avenue du Maréchal Foch, 33500 LIBOURNE - France


Dominique HEBRARD gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vin d'appellation d'origine provenant de l'appellation Bordeaux Côtes de Francs